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Aide aux révisions: SOS Droit

La liste des Documents de Droit distribués par Mr Derieux et les conseils de l'Aeifp !

Les terribles révisions approchent et on commence enfin à recenser nos cours et tenter de combler les nombreux trous…

Pour vous faciliter un peu la tâche, on vous propose une liste des documents distribués par Mr Derieux (et qu’on peut emmener à l’écrit comme à l’oral).

Il en proposera sans doute plusieurs exemplaires de chaque jeudi, mais je vous conseille fortement de commencer déjà à vérifier ceux que vous avez (apprendre par cœur des articles de loi parce qu’on n’a pas le document c’est une difficulté supplémentaire).

Je me permets aussi de vous donner un petit conseil pour les révisions (j’ai deux ans de droit derrière moi et vous allez voir que lire les lois c’est un peu indigeste).

Le mieux pour se familiariser avec les textes c’est de lire le cours, et dès que vous voyez qu’un article est mentionné, vous allez lire cet article et vous le surlignez. Ca permet de mieux comprendre les articles, et de les rattacher à une partie précise du cours… enfin ce n’est qu’un conseil !

La liste des huit documents (qui s’allongera dès mardi)

Statut des entreprises et des activités de communication

Avec le statut des entreprises de presse (Loi du 1er août 1986), les aides de l’Etat à la presse (Code Général des impôts), le statut des agences de presse (ordonnance du 2 novembre 1945), le statut de l’AFP (Loi du 10 janvier 1957), le régime de distribution de la presse (Loi du 2 avril 1947) et le régime des publications destinées à la jeunesse (Loi du 16 juillet 1949).

Statut de la communication audiovisuelle

Loi du 30 septembre 1986

La feuille sur le dispositif anti-concentration

Réglementation des « messages commerciaux » à la télévision
Décret du 27 mars 1992

Régime du Cinéma

Code du Cinéma et de l’Image Animée et décret du 23 février 1990

Corpus sur les journalistes

Avec le statut professionnel des journalistes (Code du travail), la protection des sources (Code de Procédure Pénale et Loi du 30 septembre 1986) et le recel d’information (Code Pénal).

Statut des services de communication au public en ligne

Loi du 21 juin 2004, décret du 29 octobre 2009 et décret du 11 novembre 2009.

Statut des entreprises et des activités (suite)

Avec l’accès aux documents administratifs (Loi du 17 juillet 1978), les archives (Code du patrimoine), l’affichage (Code de l’Environnement), le prix du livre (Loi du 10 août 1981), la communication politique (Code Electoral) et les sondages d’opinion (Loi du 19 juillet 1977).

Lola Leboulleux

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